Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSCA MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS
CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3825243
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2021
BUSCA MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS de CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION

Présentation de la marque BUSCA MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS

Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUSCA MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION domicilié(e) 69 Boulevard de la République - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BUSCA MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCA MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS est expirée depuis le 20 avril 2021.

CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : PARTN'R , BUSCA MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS , B BUSCA , BITU MIX , MATERIAUX SERVICE , RABONI , B , PROJETS , R+ ENSEMBLE, CONSTRUISONS DURABLE , PROXIMITE


CRH ILE DE FRANCE DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - 69 Boulevard de la République - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 775629058


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605585 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 11 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°788503 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; peintures et vernis isolants ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques (à l'exception des cheminées et des boiseries) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; béton, ciment, asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Publicité ; promotion des ventes pour le compte de tiers, services de vente au détail de : métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques transportables, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, peintures et vernis isolants, tuyaux flexibles non métalliques, matériaux de construction non métalliques (à l'exception des cheminées et des boiseries), tuyaux rigides non métalliques pour la construction, béton, ciment, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ;

Construction et réparations d'édifices, de bâtiments, de locaux et du sol ; construction d'édifices ; travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics ; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; location de machines de chantier, information en matière de constructions, de bâtiment, de travaux publics ; supervision de direction de travaux de constructions, démolition de constructions, montage d'échafaudages, services d'étanchéité, informations en matière de réparation, services d'isolation (construction), locations de grues (machines de chantiers), locations de machines à nettoyer, locations d'excavateurs, maçonnerie, réalisation de revêtements routiers, sablage, travaux de couverture de toits.